 | Conseil de Direction du 6 mai 2008 |
Analyse des coûts de production et du Financement des films 2007
Etude et rapport [ Date : 06-05-2008 ]
Lettre de Véronique Cayla à René Bonnell
Courrier reçu
Lettre de Mission sur la définition des Recettes Nettes Part Producteurs et de l'amortissement d'un film
» Télécharger le document
» Télécharger le document
Tableau comparatif des obligations applicables à CinéCinéma, TPS Star et Canal+ en matière d'oeuvres cinématographiques
Documentation diverse [ Date : 06-05-2008 ]
RECHERCHER
ACCORDS DE GESTION COLLECTIVE
- ACCORD APC/SFAAL/UPF SUR LES RELATIONS CONTRACTUELLES ENTRE AUTEURS ET PRODUCTEURS DE FILMS CINÉMATOGRAPHIQUES [ 12-07-2010 ]
- Accord Spécifique du 7 juin 1990 concernant les artistes interprètes engagés pour la réalisation d'une oeuvre cinématographique.
- Protocole d'accord avec la SCELF du 23 avril 2003 relatif à l'assiette de rémunération des oeuvres cinématographiques et audiovisuelles éditées sur support vidéo.
- Protocole d'accord SACEM/SDRM/CSPEFF relatif aux conditions d'exploitation cinématographique des oeuvres musicales du répertoire.