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CIRCULAIRE APC N° 34/2011 - BILAN DES SOFICA 2010

Circulaire [ Date : 15-06-2011 ]

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CIRCULAIRE APC N° 41/2010 : BILAN 2009 DES SOFICAS

Circulaire [ Date : 15-06-2010 ]

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CIRCULAIRE APC N° 79/2010 : CAMPAGNE SOFICA

Circulaire [ Date : 23-12-2010 ]

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Commission spécialisée "Nouveaux modes de financement" Relevé de discussions de la réunion du 13/10/07

Note interne [ Date : 29-11-2007 ]

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Le rapport Chevallier sur les SOFICA ne doit pas rester lettre morte

Communiqué [ Date : 12-09-2008 ]

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Lettre API-CSPF-FICAM-FNCF-FNDF-SEV-SPFA-SPI SRF-UNEVI-SFA-SNTPCT-SNTR à Catherine COLONNA, concernant le fonctionnement de l'Observatoire de la production

Courrier émis [ Date : 29-03-2005 ]

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Lettre API-CSPF-FICAM-FNCF-FNDF-SEV-SPFA-SPI SRF-UNEVI-SFA-SNTPCT-SNTR à Catherine COLONNA, concernant le fonctionnement de l'Observatoire de la production

Courrier émis [ Date : 20-04-2005 ]

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Lettre CSPF à Gilles Carrez, Rapporteur Générale de la Commission des Finances, concernant le vote à l'Assemblée Nationale de l'Amendement sur les Sofica

Courrier émis [ Date : 16-10-2006 ]

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Lettre CSPF à M.Pierre Méhaigneire, Président de la Commission des Finances concernant le vote à l'Assemblée Nationale de l'Amendement sur les Sofica.

Courrier émis [ Date : 16-10-2006 ]

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N° 05 Lettres aux Institutions de Crédits

[ Date : 28-01-2009 ]

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N° 08 Réponse de l'IFCIC au courrier envoyé par l'APC le 28-01-2009 concernant les taux et les conditions de garanties pratiqués par les établissements de crédit à l'égard des producteurs

[ Date : 04-02-2009 ]

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N° 44 SOFICA: Rapport de Pierre Chevallier

Circulaire [ Date : 28-07-2008 ]

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N° 45/2009 CAMPAGNE SOFICA 2009

Circulaire [ Date : 21-10-2009 ]

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N°40 - Sofica Cinémage 2

Circulaire [ Date : 24-08-2007 ]

Sofica Cinémage 2
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N°54 - Collecte Sofica pour l'année 2007

Circulaire [ Date : 27-11-2006 ]

Collecte Sofica pour l'année 2007
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N°63 - Campagne SOFICA 2007

Circulaire [ Date : 06-12-2007 ]

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Rapport Pierre Chevallier sur les SOFICA (Juillet 2008)

Etude et rapport [ Date : 28-07-2008 ]

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Relevé de conclusions de la réunion de la commission "Les (nouveaux) modes de financement" du 21 septembre 2007

Note interne

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SOFICA - Mission CNC

Documentation diverse [ Date : 29-05-2008 ]

Orientations Générales
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