 | Conseil de Direction du 20 décembre 2007 |
Calendrier prévisionnel de mise en oeuvre de l'accord Olivennes du 23 novembre 2007
Note interne [ Date : 20-12-2007 ]
communique de presse SACD sur les études de ministères de la culture et de la communication sur le droit d'auteur
Courrier reçu [ Date : 20-12-2007 ]
Etude sur l'économie du droit d'auteur
Etude et rapport [ Date : 20-12-2007 ]
Le Ministère de la culture a publié une étude sur l'économie du droit d'auteur, disponible sur ce lien: http://www.culture.gouv.fr/deps
Le mauvais procès des télés généralistes, par René Bonnell
Article de Presse [ Date : 20-12-2007 ]
Les premiers films, premières réflexions
Note interne [ Date : 20-12-2007 ]
Protocole d'accord collectif sur le comité central d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la production cinématographique
Texte juridique & Accord [ Date : 20-12-2007 ]