CIRCULAIRE N°70/2011 - CONTRATS DE COPRODUCTION ET DE PRÉACHAT FRANCE TÉLÉVISIONS
Circulaire [ Date : 08-11-2011 ]
CIRCULAIRE N°67/2011 - CLAUSE AMORTISSEMENT - CONTRAT D'AUTEUR
Circulaire [ Date : 27-10-2011 ]
CIRCULAIRE N°65/2011 - FICAM - BAROMÈTRES DES TOURNAGES DE FILMS DE LONG MÉTRAGE DU 1er JANVIER AU 30 SEPTEMBRE
[ Date : 20-10-2011 ]
CIRCULAIRE N°62/2011 - LA LETTRE D'INFORMATION DU CCHSCT / N°10
[ Date : 10-10-2011 ]
CIRCULAIRE N°60/2011 - BILAN D'ÉTAPE DES ACQUISITIONS CANAL+
Circulaire [ Date : 05-10-2011 ]
Chère Madame, Cher Monsieur,
Nous vous prions de trouver ci-joint le bilan d’étape des acquisitions de films cinématographiques réalisées par Canal + au 15 septembre dernier, sachant que Canal + précise que la comparaison avec l’année 2010 doit être effectuée en déduisant les 10 millions d’euros d’investissements (dont 7,4 concernant les films EOF) qui correspondent au report en 2010 d’un nombre substantiel de films qui n’ont pu être tournés au cours de l’exercice 2009 comme cela était initialement prévu.
Selon ce bilan :
! 163,4 millions d’euros ont été investis dans les films français, répartis sur 111 préachats - soit un niveau d’ores et déjà similaire au total des préachats de films EOF en 2010 hors report d’obligations 2009 ;
! 2,4 millions d’euros restent encore à être engagés en sus d’ici fin 2011 sur les films de la diversité EOF (du fait de reports de tournages) et 7,6 millions d’euros sur les films européens ;
! le préachat moyen en première exclusivité pour les films EOF s’élève à 1,47 millions d’euros, soit 20% des devis en moyenne, en hausse de 15 % par rapport au préachat moyen en 2010 qui était de 1,28 millions d’euros.
Nous sommes à votre disposition pour toute précision complémentaire à ce sujet. Bien cordialement,
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CIRCULAIRE N°57/2011 - CÉSAR 2012 ENVOI D'INVITATION ET DE DVD
Circulaire [ Date : 22-09-2011 ]
CIRCULAIRE N°58/2011 - PUBLICATION DU DÉCRET RELATIF AUX AIDES DU FOND SUD POUR 2011
Circulaire [ Date : 22-09-2011 ]
CIRCULAIRE N°56/2011 - DÉCRET SUR LA RÉMUNÉRATION DES AGENTS
[ Date : 15-09-2011 ]
CIRCULAIRE N°55/2011 - CCHSCT-ÉLECTIONS
[ Date : 09-09-2011 ]
CIRCULAIRE N°53/2011 - RELATIONS ENTRE ÉDITEURS LITTÉRAIRES ET PRODUCTEURS - DÉFINITION DES RNPP
[ Date : 08-09-2011 ]
CIRCULAIRE N°52/2011 - ATELIER DE COPRODUCTION FRANCO - TUNISIEN
[ Date : 26-08-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 50/2011 - CONVENTION COLLECTIVE PRODUCTION CINÉMA
Circulaire [ Date : 29-07-2011 ]
file:///Users/webmaster/Documents/CIRCULAIRES/2011/CIRC%20N°%2050:2011/Convention%20coll.doc
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CIRCULAIRE N° 51/2011 - COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DE LA COMMISSION CHAVANE DU 13 JUILLET 2011 SUR LE SUIVI DU COMPTE DE SOUTIEN
[ Date : 29-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 49/2011 - BILAN DU MARCHÉ DE LA VIDÉO À LA DEMANDE EN 2010 ET DE CELUI DE LA TÉLÉVISION DE RATTRAPAGE AU PREMIER SEMESTRE 2011
Circulaire [ Date : 26-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 48/2011 - CERTIFICATION SOCIALE POUR LES ENTREPRISES TECHNIQUES AU SERVICE DE L'AUDIOVISUEL
Circulaire [ Date : 25-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 44/2011 - COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE L'OBSERVATOIRE DE LA FRÉQUENTATION ET DE LA DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUE
Circulaire [ Date : 20-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 45/2011 - BILAN DES AGRÉMENTS DES INVESTISSEMENTS DU PREMIER SEMESTRE 2011
Circulaire [ Date : 20-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 46/2011 - ACTUALITÉ SOCIALE (CONTRÔLE DU CNC, ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES, HABILITATION ÉLECTRIQUE)
Circulaire [ Date : 20-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 47/2011 - LETTRE D'INFORMATION DU CCHSCT / N° 9
Circulaire [ Date : 20-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 43/2011 - CALCUL DE L'AMORTISSEMENT DU COÛT DU FILM - ACCORD AUTEURS/PRODUCTEURS
Circulaire [ Date : 13-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 42/2011 - RENCONTRE PUBLIQUE AVEC LA HADOPI: BILAN DE LA RÉPONSE GRADUÉE
Circulaire [ Date : 12-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 41/2011 - ACTUALITÉ EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE
Circulaire [ Date : 11-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 40/2011 - COMMUNICATION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (24 MAI 2011)
Circulaire [ Date : 07-07-2011 ]
CIRCULAIRE RECTIFICATIVE N° 39/2011 - SALARIÉS DES ÉQUIPES TECHNIQUES DE LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE
Circulaire [ Date : 01-07-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 38/2011 - SALARIÉS DES ÉQUIPES TECHNIQUES DE LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE
Circulaire [ Date : 30-06-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 36/2011 - CONSULTATION PUBLIQUE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE SUR LE SOUTIEN AU SECTEUR CINÉMATOGRAPHIQUE
Circulaire [ Date : 23-06-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 37/2011 - INTERNATIONAL FINANCIAL FORUM (IFF) APPEL À PROJETS DE COPRODUCTION EN LANGUE ANGLAISE - TORONTO DU 11 AU 12 SEPTEMBRE 2011
Circulaire [ Date : 23-06-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 35/2011 - APPEL À PROJETS: PRODUCTION FINANCE MARKET (PFM) - LONDRES - 19-20 OCTOBRE 2011
Circulaire [ Date : 20-06-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 34/2011 - BILAN DES SOFICA 2010
Circulaire [ Date : 15-06-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 33/2011 - RENCONTRE DE COPRODUCTION FRANCO-ESPAGNOLE
Circulaire [ Date : 01-06-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 31/2011 - PROGRAMME MEDIA
Circulaire [ Date : 09-05-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 32/2011 - BILAN 2010 DES ENGAGEMENTS D'ORANGE CINEMA SERIES
Circulaire [ Date : 09-05-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 32/2011 - BILAN 2010 DES ENGAGEMENTS D'OCS
Circulaire [ Date : 09-05-2011 ]
CIRCULAIRE APC N° 30/2011 - RAPPORTS MORAUX 2010 PROCIREP & ANGOA
Circulaire [ Date : 27-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 29/2011 - FONCTIONNEMENT DE LA BILLETTERIE DE L'APC AU FESTIVAL DE CANNES
Circulaire [ Date : 27-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 27/2011 - CHARGES SOCIALES 2011: INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES, GMP, COTISATIONS CONGÉS SPECTACLES - MODIFIE LA CIRCULAIRE N° 17/2011
Circulaire [ Date : 18-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 26/2011 - RÉUNION D'INFORMATION AUDIENS SUR LA RÉFORME DES RETRAITES
Circulaire [ Date : 12-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 25/2011 - PETIT-DÉJEUNER DE COPRODUCTION FRANCOPHONE DE CANNES
Circulaire [ Date : 07-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 21/2011 - FORUM DE COPRODUCTION FRANCO-BRÉSILIEN A CANNES
Circulaire [ Date : 01-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 22/2011 - LA LETTRE D'INFORMATION DU CCHSCT N°8
Circulaire [ Date : 01-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 23/2011 - AMORTISSEMENT DU COÛT DU FILM
Circulaire [ Date : 01-04-2011 ]
CIRCULAIRE N° 20/2011 : FESTIVAL INTERNATIONAL DU FILM DE SHANGAI - APPEL À PROJETS
Circulaire [ Date : 29-03-2011 ]
CIRCULAIRE N° 19/2011 - PUBLICATION DU BILAN CNC DE LA PRODUCTION CINÉMATOGRAPHIQUE EN 2010
Circulaire [ Date : 28-03-2011 ]
CIRCULAIRE N° 18/2011 - PUBLICATION DU DÉCRET RELATIF A L'AGRÉMENT DES FORMULES D'ACCÈS ILLIMITÉ AU CINÉMA
Circulaire [ Date : 24-03-2011 ]
CIRCULAIRE N° 17/2011 - CHARGES SOCIALES : INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES 2011
Circulaire [ Date : 15-03-2011 ]
CIRCULAIRE N° 16/2011 - RAPPORT D'ACTIVITÉ DU MÉDIATEUR DU CINÉMA 2010
Circulaire [ Date : 14-03-2011 ]
CIRCULAIRE N° 15/2011 - RECOMMANDATIONS DU COMITÉ DE CONCERTATION PROFESSIONNEL SUR L'EXPLOITATION NUMÉRIQUE DES FILMS EN SALLES
Circulaire [ Date : 11-03-2011 ]
CIRCULAIRE N° 14/2011 - EXTENSION DE L'ACCORD SUR LA TRANSPARENCE DANS LES RELATIONS ENTRE AUTEURS ET PRODUCTEURS CINEMATOGRAPHIQUES
Circulaire [ Date : 17-02-2011 ]
CIRCULAIRE N° 13/2011 - ACCORD SUR LES RELATIONS AUTEURS-PRODUCTEURS
Circulaire [ Date : 08-02-2011 ]
CIRCULAIRE N° 11/2011 - ACCREDITATIONS AU FESTIVAL DE CANNES 2011
Circulaire [ Date : 07-02-2011 ]
CIRCULAIRE N° 12/2011 - SOUTIEN FINANCIER DE L'INDUSTRIE CINEMATOGRAPHIQUE
Circulaire [ Date : 07-02-2011 ]
CIRCULAIRE N° 10/2011 - CHARGES SOCIALES ET FISCALES SUR SALAIRES ET DROITS D'AUTEUR 2011
Circulaire [ Date : 02-02-2011 ]
CIRCULAIRE N° 08/2011 - CANAL + Accord Catch up TV
Circulaire [ Date : 01-02-2011 ]
CIRCULAIRE N° 09/2011 - ANALYSE DE L'ECONOMIE DE LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE EN 2010
Circulaire [ Date : 01-02-2011 ]
CIRCULAIRE APC N°07/2011 - BAROMETRE VIDEO CNC-GFK: LE MARCHE DE LA VIDEO EN 2010
Circulaire [ Date : 28-01-2011 ]
CIRCULAIRE APC N°6/2011 - INCLUSION DES FILMS DES MEMBRES DE L
Circulaire [ Date : 17-01-2011 ]
Conformément aux dispositions de la loi Création et Internet, la HADOPI peut être saisie par une organisation représentative des ayants droit chargée, par l'intermédiaire de ses agents assermentés, de constater les infractions aux droits d'auteurs sur les réseaux pour les oeuvres protégées. En ce qui concerne le cinéma et l'audiovisuel, l'ALPA est l'organisation en charge de cette surveillance et des saisines de la HADOPI.
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CIRCULAIRE N°05/2011 - FREQUENTATION EN SALLES DE CINEMA EN 2010
[ Date : 12-01-2011 ]
La direction des études, des statistiques et de la prospective du CNC a communiqué ses dernières évaluations de la fréquentation en salles 2010, que vous trouverez ci-jointes.
Selon ces estimations, les salles ont réalisé, au cours de l'année 2010, 206,49 millions d'entrées, soit 2,7% de plus qu'en 2009. Ce résultat est supérieur au niveau moyen des dix dernières années (188,08 millions par an en moyenne). Il constitue un record qui n'avait pas été atteint depuis 1967 (211,45 millions d'entrées) et ce, malgré un ralentissement survenu en décembre 2010 avec 19,39 millions d'entrées, soit 13,7% de moins qu'en décembre 2009. En 2010, la fréquentation a été particulièrement dynamique au premier semestre (+8,1% par rapport à 2009).
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CIRCULAIRE APC N°04/2011 - APPEL A PROJETS POUR PRESENTATION AU CAIRE DU 2 AU 4 FEVRIER 2011
[ Date : 11-01-2011 ]
CIRCULAIRE APC N°01/2011 - PERSONNELS TECHNIQUES DE LA PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE
[ Date : 07-01-2011 ]
CIRCULAIRE APC N°02/2011 - SCELF - MARCHE DES DROITS AUDIOVISUELS AU SALON DU LIVRE DE PARIS
[ Date : 07-01-2011 ]
CIRCULAIRE APC N°03/2011 - RENCONTRE DE COPRODUCTION CRC BERLINALE 2011
[ Date : 07-01-2011 ]